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Lettres d'entente conclues après la signature de la convention collective 2009-2014
Lettre d'entente B-5 :
Répartition des responsabilités modulaires aux campus de Rimouski et de
Lévis (remplacement de la lettre d'entente B-3
Lettre d'entente C-11 : Activité créditée d'enseignement dispensé par
vidéoconférence au Département des sciences infirmières
Lettre d'entente E-6 : Dégagements en vertu du paragraphe .16 de
l'article 10 de la convention collective UQAR-SPPUQAR 2009-2014
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